Mentions légales

Présentation du site

Le site Oztamù est édité par Estelle Monceyron. Contact : estelle.monceyron@oztamu.fr ou 06 25 07 22 27.

Responsable de la publication : Estelle Monceyron. Le document transmis mentionne un hébergeur et des identifiants administratifs qui restent à confirmer pour ce site.

Conditions d'utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Le site est normalement accessible aux utilisateurs ; une interruption pour maintenance ou mise à jour peut toutefois survenir.

Services fournis

Ce site présente les activités et services proposés par Estelle Monceyron. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, elles ne sont pas exhaustives et ne sauraient engager sa responsabilité en cas d'omission ou d'inexactitude.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Les contenus du site, notamment textes, images, graphismes, logo et éléments visuels, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite. Toute exploitation non autorisée peut constituer une contrefaçon.

Limitations de responsabilité

L'utilisateur accède au site sous sa responsabilité et veille à utiliser un équipement adapté et sécurisé. Estelle Monceyron ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du site, ni des interruptions dues à des circonstances indépendantes de sa volonté.

Gestion des données personnelles

Les données transmises volontairement lors d'un échange par courriel, téléphone ou prise de rendez-vous servent uniquement à répondre à votre demande et à assurer le suivi de l'accompagnement. Vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données en écrivant à estelle.monceyron@oztamu.fr.

Le document transmis cite la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ainsi que les dispositions relatives à la protection des données personnelles. Aucune donnée personnelle n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée ou cédée à des tiers sans motif légitime.

Liens hypertextes et cookies

Ce site peut comporter des liens vers des sites tiers. Estelle Monceyron ne contrôle pas leurs contenus et ne peut en être tenue responsable. Le service de réservation Google Calendar, accessible depuis le site, relève également des conditions de son fournisseur.

Lors de la navigation, des cookies peuvent être installés par des services tiers utilisés sur le site. Vous pouvez régler leur utilisation dans les paramètres de votre navigateur.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

Les principales lois concernées

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Lexique

• Utilisateur : personne naviguant sur le site.
• Informations personnelles : informations permettant d'identifier directement ou indirectement une personne physique.
• Hébergeur : entreprise qui assure l'hébergement technique du site.